17 mai 2007
Contrato_rem_FR
CONTRAT DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES SOUSSIGNÉS La Société MONDRIAN Société à responsabilité limitée, avec un capital de 50.000 Francs, dont le siège social est Boulevard Péreire, Paris, 17 Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de París avec le nº B330 123 456 Représentée par Mme Hélène DERCOURT, gérente, Ci-après dénommée “ la Société ET M. Né à le De nationalité Démeurant à Ci-après dénommé “le Travailleur” Le Travailleur et la Société Le présent contrat a pour objet la détermination des conditions de rémunération du Travailleur à la date d’effet du contrat; étant précisé que les conditions de rémunération seront examinées et rajustées par la Société la Société. La Société Il est compris que, si le Travailleur ne porte pas dénonciation par écrit dans les trente-trois jours suivants la date de l’information, les nouveaux termes et conditions seront considérés acceptés dans la même date de l’information. II – MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION À titre de rémunération pour ses fonctions, le travailleur percevra un salaire brut annuel qui sera ventilé sur une partie “Fixe” et une partie “Prime”. 2.1 – Partie “Fixe” Le Travailleur percevra une partie “Fixe” brute annuelle de francs en 12 mois. Cette partie “Fixe” será versée en mois de paiement par rapport aux modalités en vigueur dans la Société 2.2 – Partie “Prime” La “Prime” se divise en une Prime d’Accroissement et une Prime d’Objectif. 2.2.1 – Prime d’Accroissement La Prime - une prime de francs será accordée pour chaque accroissement d’une personne de l’équipe facturée à un client, pendant un miniumum de trois (3) mois consécutifs et qui génère, au moins, une marge commerciale de 15 000 francs par mois exonérés d’impôts. Il est compris que la marge comérciale brute d’un projet est calculée de la façon suivante: Volumme d’affaires facturé. Moins de 200 % de la Menos Moins Dépenses directes liées au projet. Les Dépenses Directes équivalent à: - De la Publicité - Des commisions diverses, - Des frais de déplacement (participants et responsables), - Des frais de formation, - Des cadeaux d’entreprise, - D’autres, liés directement à l’activité. - une prime de francs pour chaque nouveau client pour qui la prestation sois facturé pendant, au moins, trois (3) mois consécutifs et qui génére une marge commercial minimale de 15 000 francs mensuels exonérés d’impôts. Le paiement desdites primes se réalisera après trois mois de facturation consécutifs. 2.2.2 – Prime d’Objectif L’objectif à atteindre est: une marge commerciale brute accumulée de KF mínimum. La Prime Une prime de francs será accordée quand l’Objectif sera atteint; il est compris que ledit objectif devra être atteint, au plus tard, dans les douze mois après la date d’entrée en vigueur du contrat de travail, c’est à dire, le L’objectif sera atteint quand la marge commerciale brute accumulée régistrée de la compte d’exploitation des activités du travailleur, tel qu’il est établi par la Société La compte d’exploitation comprend toutes les activités développées par le Travailleur dans son centre de profit pour les projets du client. La compte d’exploitation enregistre en révenus: la Chiffre 200 % de la masse salariale brute des participants (El 200 % de la masa salarial bruta de los participantes (conseillers assignes au centre de profif), y les Dépenses Directes. Les Dépenses Directes équivalent à: - De la Publicité - Des commisions diverses, - Des frais de déplacement (participants et responsables), - Des frais de formation, - Des cadeaux d’entreprise, - D’autres, liés directement à l’activité. La marge comérciale brut accumulée dans la compte d’exploitation est la différence entre le total des revenus et le total des dépenses. La partie variable devra être paiée conformement aux modalités en vigueur dans la Société III – TRANSFERT DU CONTRAT Le présent contrat pourra être transféré à une Entreprise de MONDRIAN conformément aux mêmes modalités et conditions que le contrat de travail, tout CECI est accepté par le Travailleur. Fait à Paris, en double exemplaire, le de 2001 Le Travailleur* La Société (*) Signature des deux parties, precédé par la mention manuscrite “lu et approuvé” D’UNE PART
DE L’AUTRE PART
I – OBJET
Commentaires
Poster un commentaire
Rétroliens
URL pour faire un rétrolien vers ce message :
http://www.canalblog.com/cf/fe/tb/?bid=255709&pid=4990153
Liens vers des weblogs qui référencent ce message :