17 mai 2007

Contrato_rem_FR

CONTRAT DE RÉMUNÉRATION

ENTRE LES SOUSSIGNÉS

La Société MONDRIAN

Société à responsabilité limitée, avec un capital de 50.000 Francs, dont le siège social est Boulevard Péreire, Paris, 17

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de París avec le nº B330 123 456

Représentée par Mme Hélène DERCOURT, gérente,

Ci-après dénommée “

la Société

D’UNE PART

ET

M.

Né à      le

De nationalité

Démeurant à

Ci-après dénommé “le Travailleur

DE L’AUTRE PART

I – OBJET

Le Travailleur et

la Société

ont conclu un contrat de travail à la date.

Le présent contrat a pour objet la détermination des conditions de rémunération du Travailleur à la date d’effet du contrat; étant précisé que les conditions de rémunération seront examinées et rajustées par

la Société

en fonction, d’un côté, de l’évolution, de la qualification et des responsabilités adquises par le Travailleur, et, de l’autre côté, de la situation de

la Société.

La Société

avisera le Travailleur des modifications qui pourront être adoptées. 

Il est compris que, si le Travailleur ne porte pas dénonciation par écrit dans les trente-trois jours suivants la date de l’information, les nouveaux termes et conditions seront considérés acceptés dans la même date de l’information.

II – MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION

À titre de rémunération pour ses fonctions, le travailleur percevra un salaire brut annuel qui sera ventilé sur une partie “Fixe” et une partie “Prime”.

2.1 – Partie “Fixe”

Le Travailleur percevra une partie “Fixe” brute annuelle de      francs en 12 mois.

Cette partie “Fixe” será versée en mois de paiement par rapport aux modalités en vigueur dans

la Société

contractante

2.2 – Partie “Prime”

La “Prime” se divise en une Prime d’Accroissement et une Prime d’Objectif. 

2.2.1 – Prime d’Accroissement

La Prime

d’Accroissement se définit de la façon suivante à l’ effet du présent contrat:

- une prime de     francs será accordée pour chaque accroissement d’une personne de l’équipe facturée à un client, pendant un miniumum de trois (3) mois consécutifs et qui génère, au moins, une marge commerciale de 15 000 francs par mois exonérés d’impôts.

Il est compris que la marge comérciale brute d’un projet est calculée de la façon suivante:

Volumme d’affaires facturé.

Moins de 200 % de

la Menos

el 200 % de la mase salariale des participants (conseillers assignes au centre de profif)

Moins Dépenses directes liées au projet.

Les Dépenses Directes équivalent à:

-                                             De

la Publicité

(des spots, des brochures, de la publicité commercialel),

-                                             Des commisions diverses,

-                                             Des frais de déplacement (participants et responsables),

-                                             Des frais de formation,

-                                             Des cadeaux d’entreprise,

-                                             D’autres, liés directement à l’activité.

- une prime de     francs pour chaque nouveau client pour qui la prestation sois facturé pendant, au moins, trois (3) mois consécutifs et qui génére une marge commercial minimale de 15 000 francs mensuels exonérés d’impôts.

Le paiement desdites primes se réalisera après trois mois de facturation consécutifs.

2.2.2 – Prime d’Objectif

L’objectif à atteindre est: une marge commerciale brute accumulée de       KF mínimum.

La Prime

d’Objectif est définie comme suit:

Une prime de         francs será accordée quand l’Objectif sera atteint; il est compris que ledit objectif devra être atteint, au plus tard, dans les douze mois après la date d’entrée en vigueur du contrat de travail, c’est à dire, le

L’objectif sera atteint quand la marge commerciale brute accumulée régistrée de la compte d’exploitation des activités du travailleur, tel qu’il est établi par

la Société

, ait atteint le montant minimum de      Francs  exonérés d’impôts. oci tevitand la marge commerciale brute accumul

La compte d’exploitation comprend toutes les activités développées par le Travailleur dans son centre de profit pour les projets du client. La compte d’exploitation enregistre en révenus:

la Chiffre

d’affaires facturée; lls seront considérés comme des frais:

200 % de la masse salariale brute des participants (El 200 % de la masa salarial bruta de los participantes (conseillers assignes au centre de profif), y les Dépenses Directes.

Les Dépenses Directes équivalent à:

-                                             De

la Publicité

(des spots, des brochures, de la publicité commercialel),

-                                             Des commisions diverses,

-                                             Des frais de déplacement (participants et responsables),

-                                             Des frais de formation,

-                                             Des cadeaux d’entreprise,

-                                             D’autres, liés directement à l’activité.

La marge comérciale brut accumulée dans la compte d’exploitation est la différence entre le total des revenus et le total des dépenses. 

La partie variable devra être paiée conformement aux modalités en vigueur dans

la Société

contractante.

III – TRANSFERT DU CONTRAT

Le présent contrat pourra être transféré à une Entreprise de MONDRIAN conformément aux mêmes modalités et conditions que le contrat de travail, tout CECI est accepté par le Travailleur.

Fait à Paris, en double exemplaire, le             de 2001

Le Travailleur*                                                                  

La Société

*

(*) Signature des deux parties, precédé par la mention manuscrite “lu et approuvé”

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