20 mars 2007

Actas2002_FR

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ TRUCO DE ESPAÑA S.A., Société Unipersonnelle

À Barcelone, à l’Hôtel Calderón, sis à Rambla Catalunya, nº 26, à 10 :00 du 20 juin 2003, se sont réunis les membres suivants du Conseil d’Administration de la Société TRUCO DE ESPAÑA, S.A., Société Unipersonnelle:

·       M. Tom Hanks

·       M. Nicolas Cage

L’administrateur D. Jean Reno est absent, parce qu’il a quitté la Société le dernier 30 mars 2003. Pourtant, en se trouvant présents 2 des 3 administrateurs de la Société, le Conseil d’Administration se trouve valablement constitué pour délibérer et pour se mettre d’accord sur les suivants points de l’Ordre du Jour :

Premièrement.-             Formulation des Comptes Annuels correspondants à l’exercice clos au 31 décembre 2002

Deuxièmement.-           Proposition d’application de résultats.

Troisièmement.-           Vérification des Comptes Annuels.

Quatrièmement.-          Passation en la forme authentique des accords antérieurs.

M. TOM HANKS intervient comme Président ainsi que M. NICOLAS CAGE intervient comme Secrétaire.

Après un large échange de points de vue et les convenables délibérations, les membres présents ont adopté, par unanimité, tous les accords suivants :

PREMIÈREMENT :     Formulation des Comptes Annuels correspondants à l’exercice clos le 31 décembre 2002

Formuler les Comptes annuels, y compris le Bilan, le Compte de résultats, et l’Annexe, correspondants à l’exercice clos le 31 décembre 2002 en utilisant comme modèle les documents qui, signés par les administrateurs M. TOM HANKS et M. NICOLAS CAGE, se présentent comme Annexe du présent procès-verbal.

Comme on a dit auparavant, l´administrateur M. Jean Reno a abandonné la Société le 30 mars 2003 ; par ce motif, les comptes n’ont pas été signés ni élabores par lui.

DEUXIÈMEMENT :             Proposition d’application de résultats.

Le Compte de résultats de l’exercice clos le 31 décembre 2002 montre des bénéfices de QUARANTE-NEUF-MIL-DEUX-CENT-NEUF EUROS et QUARANTE-SIX CENTIMES (49.209,46 €).

Décision est prise de proposer à l’Assemblée que lesdits résultats seront appliqués à compenser des résultats négatifs des exercices précédents.

TROISIÈMEMENT :           Vérification des Comptes Annuels.

                                  

Les Administrateurs veulent rendre compte qu’il ne procède pas de vérifier les Comptes Annuels attendu que la Société se trouve parmi celles qui peuvent élaborer un bilan abrégé de conformité avec la Loi des Sociétés Anonymes en vigueur.

QUATRIÈMEMENT : Délégation de pouvoirs pour la passation à la forme authentique des accords antérieurs du Conseil dans ce cas.

Autoriser, si largement qu’il soit nécessaire, à n’importe quel Administrateur, et particulièrement au Secrétaire du Conseil  pour que les accords précédents soient revêtus de la meilleure efficace juridique, en réalisant, le cas échéant, tous les actes et en signant tous les document publiques et privés nécessaires pour son inscription sur le Registre du Commerce et des Sociétés et en élaborant tous les déclarations, ajouts, rectifications et, en général, tous les actes nécessaires pour cette finalité.

CINQUIÈMEMENT : Approbation du Procès-verbal de la séance

Le Secrétaire du Conseil rédige et dispense le procès de la lecture de l’Ordre du jour de la séance présente qui est considéré conforme, approuvé à l’unanimité et signé par tous les assistants à la réunion.

L'ordre du jour étant épuisé, il est dressé le présent Procès Verbal.

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